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La Gazette du palais (Imprimé) - 1907 (T2)
...pour les défunts de la famille Moillot, s'est engagé à remettre au conseil de fabrique un litre de rente de... (Luxeuil, Francia - 1904)

   

Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey
...depuis-le 11 déc. 1906, à Jean-Baptiste Moillot, demandeur, franc et quitte de toutes charges quelconques..., - Condamne, en outre, l'Administration... (Le Journal, Paris, Francia - 1906)

Inventaire sommaire AD Haut-Rhin - série 108J - Archives de la famille de Reinach
...le tabellion de Faucogney entre Jean Moillot, de La Ferrière, et Antoine Deschamps, de Saphoz (1634) , 1 parch.... (La Ferrière, Alsace, Francia - 1634)

   

Dalloz. Jurisprudence générale - 1907 (PART2)
...l'église curiale de), fondation de Jean-Baptiste Moillot, à charge de faire célébrer chaque année dans ladite église six services funèbres... (Luxeuil, Francia - 1906)

   

Dalloz. Jurisprudence générale - 1907 (PART2)
...pour les défunts de la famille Moillot, s'est engagé à remettre au conseil de fabrique un titre de rente dé... (Luxeuil, Francia - 1906)

   

Le Rappel du Morbihan 1928/01/23
...qu'une fois par hasard i Marcelle Moillot, la,' belle-fille . de rinc.ulpé,..qui,a eu .égitlemeiit à se plaindre de brutalités, .... (Hospovden, Morbihan, Francia - 1921)

   

Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey
...6 juin 1904 entre Jean Baptiste Moillot et Emile Steinmann, agissant en qualité de trésorier de la fabrique paroissiale de... (Le Journal, Paris, Francia - 1904)

   

Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey
...du 6 juit 14 gistrée, Jean-Baptiste Moillot, vi'lau blir dans l'église de Luxeuil und nu de six services funèbres suivis... (Luxeuil, Paris, Francia - 1906)

   

Revue administrative du culte catholique. Recueil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence - 1907 (SER2,A2)
...du 6 juin 1904, enregistrée, Jean-Baptiste Moillot voulant établir dans l'église de Luxeuil une fondation de six services funèbres suivis... (Luxeuil, Francia - 1904)

   

Revue administrative du culte catholique. Recueil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence - 1907 (SER2,A2)
...pour les défunts de la famille Moillot, s'est engagé à remettre au conseil de fabrique un titre de rente de... (Luxeuil, Francia - 1904)