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HUISSIER ROYAL

sylphide95
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HUISSIER ROYAL

Messaggio 12 novembre 2012, 21:15

Merci de m'indiquer en quoi consistait la profession "Huissier Royal" en 1790 ?

buhotmarc
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rondeauthierry
rondeauthierry
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Bonjour Monique,
Bonjour Sylphide,

Je découvre ce sujet avec 14 mois de retard. tant pis, je me lance.  8) :) ;)

Voilà à peu près ce que j'ai compris à force d'éplucher les registres, aux plus compétents de confirmer.:
Dans la plupart des cas, huissier royal (ou sergent royal) ne désignait pas un personnage de la cour mais le titulaire d'une charge d'huissier comme il en existait sur l'ensemble du royaume pour exécuter les décisions de justice.
On précise qu'il est "royal" pour le distinguer de l'huissier seigneurial qui exécute les décisions relevant simplement d'une juridiction seigneuriale.
Sergent royal est un synonyme.

De la même façon il y a des notaires royaux et des notaires seigneuriaux.
Il y aura plus tard des huissiers et des notaires impériaux.

Bonne nuit d'été.
Thierry



mpacteaudjogovi
mpacteaudjogovi
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Bonjour,

Merci pour les precisions,

Un protestant pouvait il etre huissier royal ?

Veuillez excuser les fautes. Je suis en vacances a l etranger je n ai pas de clavier AZERTY

Cordialement,

Marie Jo

sguilb83
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rondeauthierry ha scritto:
21 luglio 2013, 22:49
Bonjour Monique,
Bonjour Sylphide,

Je découvre ce sujet avec 14 mois de retard. tant pis, je me lance.  8) :) ;)

Voilà à peu près ce que j'ai compris à force d'éplucher les registres, aux plus compétents de confirmer.:
Dans la plupart des cas, huissier royal (ou sergent royal) ne désignait pas un personnage de la cour mais le titulaire d'une charge d'huissier comme il en existait sur l'ensemble du royaume pour exécuter les décisions de justice.
On précise qu'il est "royal" pour le distinguer de l'huissier seigneurial qui exécute les décisions relevant simplement d'une juridiction seigneuriale.
Sergent royal est un synonyme.

De la même façon il y a des notaires royaux et des notaires seigneuriaux.
Il y aura plus tard des huissiers et des notaires impériaux.

Bonne nuit d'été.
Thierry
Merci pour les explications. Je comprends mieux le métier de cet ancêtre.

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