Bonjour
En faisant mes recherches sur la famille LIRONCOURT , originaire d'Harréville-les-Chanteurs , je m'aperçois que j'ai un Nicolas LIRONCOURT chaudronnier et maire dans les années 1830/1840
A cette époque le mandat d'un maire durait combien de temps ? et pour avoir les dates exactes où faut il se renseigner ?
Merci
Sylvie
Nicolas LIRONCOURT maire de Harréville-les-Chanteurs , Haute-Marne, Grand Est
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Bonjour,
J'ai plusieurs maires et bourgmestres parmi mes ancêtre et le meilleur moyen de voir exactement la durée de leur mandat(s) est de voir les actes qu'ils ont signé dans les registres. L'un d'eux a un acte raturé peu avant son décès.
Selon Wikipédia, la durée d'un mandat en France pour cette période est de 6 ans.
J'ai plusieurs maires et bourgmestres parmi mes ancêtre et le meilleur moyen de voir exactement la durée de leur mandat(s) est de voir les actes qu'ils ont signé dans les registres. L'un d'eux a un acte raturé peu avant son décès.
Selon Wikipédia, la durée d'un mandat en France pour cette période est de 6 ans.
EricPar la loi du 21 mars 1831, les maires sont nommés (par le roi pour les communes de plus de 3 000 habitants, par le préfet pour les plus petites), mais uniquement parmi les conseillers municipaux élus pour six ans. Les élections ont normalement lieu par moitié des communes tous les 3 ans en novembre, pour une prise de fonction en janvier ou février.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_des_maires_de_France
De 1799 à 1848 : Consulat, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet
La Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) revient sur l’élection du maire, les maires sont nommés par le préfet pour les communes de moins de 5 000 habitants, par le Premier Consul pour les autres.
Avec la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800), l’appellation de maire revient, qui remplace celle d’agent municipal.
À compter du 2 pluviôse an IX (22 janvier 1801) le maire est chargé seul de l’administration de la commune et les conseillers ne sont consultés que lorsqu’il le juge utile. Le maire exerce ce pouvoir absolu jusqu’en 1867.
La Restauration instaure la nomination des maires et des conseillers municipaux. Après 1831, les maires sont nommés (par le roi pour les communes de plus de 3 000 habitants, par le préfet pour les plus petites), mais les conseillers municipaux sont élus pour six ans.
De 1799 à 1848 : Consulat, Premier Empire, Restauration, monarchie de Juillet
La Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) revient sur l’élection du maire, les maires sont nommés par le préfet pour les communes de moins de 5 000 habitants, par le Premier Consul pour les autres.
Avec la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800), l’appellation de maire revient, qui remplace celle d’agent municipal.
À compter du 2 pluviôse an IX (22 janvier 1801) le maire est chargé seul de l’administration de la commune et les conseillers ne sont consultés que lorsqu’il le juge utile. Le maire exerce ce pouvoir absolu jusqu’en 1867.
La Restauration instaure la nomination des maires et des conseillers municipaux. Après 1831, les maires sont nommés (par le roi pour les communes de plus de 3 000 habitants, par le préfet pour les plus petites), mais les conseillers municipaux sont élus pour six ans.
Nadine
"Si la vie est éphémère, le fait d'avoir vécu une vie éphémère est un fait éternel. ": Vladimir JANKELEVITCH
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http://www.francegenweb.org/mairesgenweb/resultcommune.php?id=33239
Dommage, la base n'a pas été renseignée
Les anciens maires peuvent probablement être retrouvés à la Mairie de Harréville-les-Chanteurs
Exemple d'une ville bien documentée pour ses maires: Ségur en Aveyron (il manque le dernier )
http://www.francegenweb.org/mairesgenweb/resultcommune.php?id=25250
Dommage, la base n'a pas été renseignée
Les anciens maires peuvent probablement être retrouvés à la Mairie de Harréville-les-Chanteurs
Exemple d'une ville bien documentée pour ses maires: Ségur en Aveyron (il manque le dernier )
http://www.francegenweb.org/mairesgenweb/resultcommune.php?id=25250
Nadine
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Merci pour vos réponses , je vais demander à la Mairie d'Harréville-les-Chanteurs , il doit bien y avoir la liste des maires .
Sylvie
Sylvie