Absence d'acte de naissance ?

[natrella]

Bonjour,
J'ai une question générale : c'est possible qu'il n'existe pas d'acte de naissance pour un enfant ? Imaginons un enfant né dans le secret (hors mariage, d'une femme très jeune), qui ne serait pas déclaré, et élevé par une parente plus âgée, pour sauver les apparences. Avez-vous déjà rencontré la situation d'un enfant dont il n'existe aucun acte de naissance, aucune trace ?

[walioun]

Bonjour,

Pour ne pas avoir d'acte, il suffit de ne pas avoir déclaré l'enfant dans les délais légaux (3 jours, il me semble, avant )
Par la suite il sera obligé de faire établir un acte de notoriété pour avoir une existence légale ou se marier.

Après il faudrait peut être situer votre interrogation, dans l'espace et le temps. Même si par defaut on peut penser que c'est en France métropolitaine, mais de 1792 à aujourd'hui il y a de la marge !..

[jeanlachaud1]

Je connais des cas de naissances non déclarées fin décembre dans des régions (plateau de Millevaches) au climat rude. On comprend qu'il est parfois difficile de se rendre à la mairie dans les délais avant la clôture du registre.
Mais comme le dit Walioun, il existe des traces, à commencer par des actes de notoriété, pour un mariage, par exemple, ou pour les garçons pour le recensement.

Le concept d'une personne n'existant pas, c'est à dire sans aucun acte d'état-civil (naissance ou décè), ni juridiques, est sans doute théoriquement possible, mais doit être vraiment exceptionnel.

[natrella]

Très intéressant, merci !

[bricor]

Bonjour,
J'ai une question générale : c'est possible qu'il n'existe pas d'acte de naissance pour un enfant ? Imaginons un enfant né dans le secret (hors mariage, d'une femme très jeune), qui ne serait pas déclaré, et élevé par une parente plus âgée, pour sauver les apparences. Avez-vous déjà rencontré la situation d'un enfant dont il n'existe aucun acte de naissance, aucune trace ?

Bonsoir,

avant 1792 tout enfant né est baptisé même si on ignore son origine. Si besoin on le baptise sous condition, des fois qu'il aurait déjà été baptisé.

Après, on a le code civil et tout enfant est déclaré et on lui donne un ou plusieurs prénoms et un nom.

Les déclarants ont parfois une imagination qui n'est pas terrible !

On a déjà vu des enfants "trouvés" "abandonnés" qui n'ont pas de patronyme jusqu'au mariage. Ils ont un acte de naissance avec un prénom.

Dans votre message pointe l'idée d'une personne déclarant un enfant à la place d'une mère très jeune. Ça a bien dû arriver !

Cordialement

Brigitte

[nbernad]

Bonjour,
J'ai une question générale : c'est possible qu'il n'existe pas d'acte de naissance pour un enfant ? Imaginons un enfant né dans le secret (hors mariage, d'une femme très jeune), qui ne serait pas déclaré, et élevé par une parente plus âgée, pour sauver les apparences. Avez-vous déjà rencontré la situation d'un enfant dont il n'existe aucun acte de naissance, aucune trace ?

Tout dépend de l'époque considérée

Après la Révolution Française, il manque des actes d'Etat-Civil souvent compensés par des actes de notoriété

Quant à ne laisser "aucune trace", ça revient à dire qu'on suppose une existence qui n'existe que dans sa propre imagination