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RESOLU : Explication Table des Successions et Absences


pboutaud
male
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Bonjour,

Dans une table des successions et absences (document joint), j'ai retrouvé le décès d'un ancêtre, le 16 août 1942.
Dans la colonne "Renseignements divers', il y est fait mention d'un testament olographe avec la date du 14 décembre 1942. Je suppose que c'est la date de lecture ?

Je ne comprends pas trop le reste des références. Et éventuellement, est-ce qu'avec ceci, on peut retrouver le testament en question ?

Merci pour votre aide.
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Ultima modifica di pboutaud il 26 gennaio 2021, 19:41, modificato 1 volta in totale.
alcidalain
alcidalain
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Bonjour,

• Les tables de successions et absences (TSA) ne sont pas des archives notariales mais fiscales.
• Un lien direct vers la page du registre aurait été apprécié pour une meilleure lecture.
• Ma lecture :
Testament olographe (enr. ?) du 14 Xbre 1942 n° 37
Inventaire (enr. ?) du 23-2-1943 n° 349 - Vente huissiers 10 mars 1943 F° 101 Cse 39
Bordereau R(env)oi 2 d'octobre 1943


• Mon interprétation :
- Le défunt a laissé un testament olographe qui a été présenté au bureau de l'Enregistrement le 14 décembre 1942 et enregistré sous le n° 37.
- Un inventaire a été effectué et a été présenté au bureau de l'Enregistrement le 23 février 1943 et enregistré sous le n° 349.
- Une vente a été effectuée par un huissier et enregistrée le 10 mars 1943 folio 101 case 39.
- Un bulletin de renseignement a été renvoyé par le service à un autre bureau de l'Enregistrement le 2 octobre 1943.

La consultation des registres de l'Enregistrement vous permettra peut-être d'en apprendre plus sur le règlement de cette succession. Vous pourrez peut-être connaître le nom du notaire chez lequel ce testament a été en principe déposé après le décès de votre ancêtre.

La TSA mentionne-t-elle le dépôt d'une déclaration de succession ? Dans l'affirmative, commencez par consulter cette déclaration.

Cordialement.

Alain
pboutaud
male
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Bonjour,

Merci pour les explications.

Le seul autre renseignement (en dehors du nom, date, etc), c'est en effet une date des déclarations des successions, des dons et legs : le 13 septembre 1943 - numéro 13.
Mais comment trouve-t-on ce genre de déclaration ? Je n'ai jamais eu à faire ce genre de recherches.
alcidalain
alcidalain
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Dommage que vous ne communiquez pas le lien direct vers la page de la TSA concernant votre ancêtre.

Pour rechercher une déclaration de succession, je vous invite à consulter cet exemple sur le site des AD29 :
https://archives.finistere.fr/espace-de-recherche-dans-lenregistrement/aide-%C3%A0-la-recherche-enregistrement/exemple-1

Cordialement,

Alain
pboutaud
male
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Merci pour l'exemple

Je n'ai pas remis de lien, toutes les informations ont été données.

Cordialement
zanzigirl
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Bonjour,

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Cordialement
Claudine
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