Rispondi

RESOLU : Que faire avec une TSA ?


pboutaud
male
Messaggi: 163
Introduzione: Testo
Navigazione: Testo
Vedere il suo albero genealogico
Bonjour,
Je cherche une aide méthodologique.
Dans une Table de Successions et Absences, je trouve le nom de la personne, sa date de décès, le lieu, son héritier, la date de déclaration de succession et une valeur de 60 dans la colonne "Revenus des immeubles". Et c'est tout.
Mais à partir de cela, que puis-je faire ?
Cette date de déclaration de succession me permet-elle de trouver d'autres archives ? Si oui, comment ?
Merci pour votre aide.
Ultima modifica di pboutaud il 11 febbraio 2021, 19:36, modificato 1 volta in totale.
kallikrates
kallikrates
Messaggi: 4564
Introduzione: Grafico
Navigazione: Testo
Vedere il suo albero genealogico
Bonjour,

Si vous avez une date de succession, vous devriez aussi avoir un numéro. Il faut ensuite aller rechercher dans les registres de mutations par décès (série Q).

Cordialement,
K
pboutaud
male
Messaggi: 163
Introduzione: Testo
Navigazione: Testo
Vedere il suo albero genealogico
Je n'ai rien d'autre comme renseignement.
treb15
male
Modérateur bénévole
Messaggi: 8039
Bonjour,
pboutaud ha scritto: 10 febbraio 2021, 19:16 la date de déclaration de succession et une valeur de 60
Le fait qu'il y ai une date, suivie d'à priori d'un numéro d’enregistrement, indique qu'il y a une succession dont la suite de la recherche s'effectuera très certainement aux archives départementales via les registres des déclarations de mutation par décès ;)
Modérateur bénévole

:idea: Vous avez besoin d'aide, la réponse est peut-être dans un de ces articles :arrow: https://www.geneanet.org/aide/

:idea: Vous avez besoin d'aide concernant le service Geneanet ADN :arrow: https://www.geneanet.org/adn/aide/

:idea: Sans oublier le Blog, avec des articles d'aide, l'actualité du site et des projets... :arrow: https://www.geneanet.org/blog
.
pboutaud
male
Messaggi: 163
Introduzione: Testo
Navigazione: Testo
Vedere il suo albero genealogico
Il s'agit là plutôt d'une valeur de revenus, pas d'un numéro.
Enfin je pense.

En voici une copie : https://archives.ardeche.fr/ark:/39673/vta22583359eee73aad/dao/0/10
Ligne BOUTAUD Louis.
treb15
male
Modérateur bénévole
Messaggi: 8039
pboutaud ha scritto: 11 febbraio 2021, 00:48 Il s'agit là plutôt d'une valeur de revenus, pas d'un numéro.
Enfin je pense.

En voici une copie : https://archives.ardeche.fr/ark:/39673/vta22583359eee73aad/dao/0/10
Ligne BOUTAUD Louis.
Effectivement, à cette période, cela sera qu'avec la date présente dans la colonne dates des déclarations des successions, dons ou legs ;)
Modérateur bénévole

:idea: Vous avez besoin d'aide, la réponse est peut-être dans un de ces articles :arrow: https://www.geneanet.org/aide/

:idea: Vous avez besoin d'aide concernant le service Geneanet ADN :arrow: https://www.geneanet.org/adn/aide/

:idea: Sans oublier le Blog, avec des articles d'aide, l'actualité du site et des projets... :arrow: https://www.geneanet.org/blog
.
pboutaud
male
Messaggi: 163
Introduzione: Testo
Navigazione: Testo
Vedere il suo albero genealogico
Ouais, je crois que je vais rester bloqué sur cette succession.
lyonnais92
male
Messaggi: 6058
Introduzione: Grafico
Navigazione: Grafico
Vedere il suo albero genealogico
Bonjour,

il me semble qu'il est noté "propriétaire".

Mais je ne le trouve pas dans les registres de la Conservation des Hypothèques.

Cordialement
pboutaud
male
Messaggi: 163
Introduzione: Testo
Navigazione: Testo
Vedere il suo albero genealogico
lyonnais92 ha scritto: 11 febbraio 2021, 22:24 il me semble qu'il est noté "propriétaire".
Mais je ne le trouve pas dans les registres de la Conservation des Hypothèques.
Oui, hier soir j'ai aussi fais cette vérification, sans le trouver.
Le seul Louis BOUTAUD que j'ai trouvé dans cette période est indiqué comme négociant à Tournon, et non pas Annonay.
colombane
colombane
Messaggi: 1005
Introduzione: Grafico
Navigazione: Grafico
Vedere il suo albero genealogico
Pour les conservations des hypothèques, il y en a une par secteur territorial. Votre homme pouvait très bien être propriétaire ailleurs et louer ses biens... il faudrait essayer plusieurs bureaux.
pboutaud
male
Messaggi: 163
Introduzione: Testo
Navigazione: Testo
Vedere il suo albero genealogico
colombane ha scritto: 11 febbraio 2021, 23:21 Pour les conservations des hypothèques, il y en a une par secteur territorial. Votre homme pouvait très bien être propriétaire ailleurs et louer ses biens... il faudrait essayer plusieurs bureaux.
J'ai fais les trois bureaux existants pour l'Ardèche. Sans succès.
Rispondi

Torna a “Archives fiscales”