Rispondi

explications sur TSA


mc21490
mc21490
Messaggi: 21
Introduzione: Grafico
Navigazione: Grafico
Vedere il suo albero genealogico

explications sur TSA

Messaggio da mc21490 »

table succ dc jm convert en 1951.png
bonjour,
J'ai trouvé dans les tables de succession et absences les références des déclarations de succession suite au décès de mon arrière-grand-père Jean-Marie Convert, le 5/12/1951 à Joux-la-ville (bureau d'enregistrement de Noyers) figurant sur la 1ère ligne du document joint. Mais je ne sais pas ce que veulent dire les références que j'ai trouvées. Renvoient-elles à des numéros de registre ? Si c'est le cas, cela ne correspond pas. Quelqu'un peut-il m'éclairer s'il-vous-plait ?
Bien cordialement
alcidalain
alcidalain
Messaggi: 1067
Introduzione: Testo
Navigazione: Testo
Vedere il suo albero genealogico
Bonjour,
mc21490 ha scritto: 23 febbraio 2021, 18:06 [...] je ne sais pas ce que veulent dire les références que j'ai trouvées. Renvoient-elles à des numéros de registre ? Si c'est le cas, cela ne correspond pas.
Vous ne précisez pas à quoi ces références ne correspondraient pas.

Ma lecture et mon analyse

• Colonne "Renseignements divers"
- Donation éventuelle AC/f°27 C°76 du 28/1/52 = Donation éventuelle (entre époux probablement) enregistrée le 28 janvier 1952 sur le registre des Actes Civils, folio 27 case 76
- R° 26 septre (56 ?) (...) Crédit National 500.000 fr = renvoi d'un (renseignement ?) le 26 septembre 195(...) selon lequel le défunt possédait 500.000 fr au Crédit National
• Colonne "Déclarations"
- n° 61 du 20/6/52 = déclaration de succession enregistrée le 20 juin 1952 sous le n° 61 dans le registre des déclarations de succession.
- n° 17 du 10/2/53 (Sson compl.) = déclaration de succession complémentaire enregistrée le 10 février 1953 sous le n° 17 dans le registre des déclarations de succession.
- n° 100 du 30/11/56 (Sson comp.) = déclaration de succession complémentaire enregistrée le 30 novembre 1956 sous le n° 100 dans le registre des déclarations de succession.
• Colonne "Observations"
- H.D. Dte 36/[image tronquée] = Hors délai (?). Sommier des découvertes 36/[...].
- Dte 37/ = Sommier des découvertes 37/.

Il convient dès lors de consulter le registre des actes civils et ceux des déclarations de succession du bureau de Noyers pour les années concernées. Les déclarations de succession devraient vous permettre de connaître les héritiers du défunt et la composition de son patrimoine.

Cordialement,

Alain
mc21490
mc21490
Messaggi: 21
Introduzione: Grafico
Navigazione: Grafico
Vedere il suo albero genealogico
Merci beaucoup ! en fait je pensais que les numéros indiqués correspondaient aux numéros de registre d'où ma question. Encore merci !
Rispondi

Torna a “Archives fiscales”