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Aide recherche dossier E. Vautier


vautier94
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Bonjour,
Je débute en généalogie et je viens de trouver qu'un de mes ancêtres a été condamné en 1878. Je voulais savoir comment et si c'est possible d'accéder à son dossier. Je vous met ce que j'ai trouvé. Merci par avance.
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Ultima modifica di bricor il 27 maggio 2021, 07:51, modificato 1 volta in totale.
Motivazione: personnalisation du titre
catherine457
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Il a été condamné par contumace. Ce n'est donc pas une condamnation définitive. Une fois retrouvé, s'il l'a été, il a été rejugé. À l'époque, les vols au préjudice de l'employeur étaient des infractions criminelles et relevaient donc de la compétence de la Cour d'assises.
catherine457
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Il a été rejugé et donc peut-être acquitté
psaliou
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Re: Aide recherche

Messaggio da psaliou »

Bonjour,
Un point sur les archives judiciaires:
https://fr.geneawiki.com/index.php?title=Archives_judiciaires
Kenavo,
Pierre
bricor
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Bonjour,

"aide recherche" pourrait être le titre de tous les fils de nos forums.

J'ai rajouté l'identité de la personne pour personnaliser le titre et éviter que toutes les demandes similaires se greffent à votre fil.

Merci de votre compréhension.

Brigitte
Modératrice bénévole sans lien de subordination avec généanet.

Mes relevés des Vaudois du Luberon :
https://gw.geneanet.org/essaisbrigitte
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"A l'an que vèn, e se sian pas mai que siguen pas mens"
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