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recherche d'un jugement a St Etienne en 1860

Inviato: 23 maggio 2020, 17:21
da dan23
Bonjour je recherche à
St Etienne l'acte de notaire ou de jugement qui a permis le mariage en 1860 le 21 Aout a St Etienne car pas d'acte de naissance
Merci si je peux avoir de l'aide j'habite dans le sud et ne peux me déplacer
Cordialement

Re: recherche d'un jugement a St Etienne en 1860

Inviato: 23 maggio 2020, 22:33
da meucon
Bonsoir
Sur l'acte de mariage qu'est il noté au sujet de la personne sans acte de naissance.
J'ai le même cas mais il y a un info sur les témoins de la naissance (date de naissance suivant le jugement du tribunal de ....)
Jean Claude

Re: recherche d'un jugement a St Etienne en 1860

Inviato: 24 maggio 2020, 20:07
da micgail
Bonsoir,

S'il n'y avait pas d'acte de naissance, c'est qu'il y a eu, à la place, un acte de notoriété qui en tenait lieu. Cet acte était délivré par le tribunal d'instance ou le Juge de Paix du canton.
Ces actes se trouvent aux AD, en principe, en série U mais n'apportent aucune information supplémentaire par rapport à ce qui est indiqué dans l'acte de mariage.

Re: recherche d'un jugement a St Etienne en 1860

Inviato: 24 maggio 2020, 20:28
da meucon
Bonsoir
En ce qui concerne mon ancêtre il y a bien intervention du juge de paix pour notifier sa naissance, mais surement pas du à son non enregistrement mais plutôt à la perte du dossier de la mairie, puisque j'ai trouvé son acte de naissance.
Le généalogie est pleine de mystère
Bonne soirée
Jean Claude

Re: recherche d'un jugement a St Etienne en 1860

Inviato: 25 maggio 2020, 16:31
da dan23
Bonjour
Merci beaucoup aux personnes qui ont répondu à mon message
Y a t'il des personnes qui aide pour trouver cet acte ?
Bien cordialement
Danielle Ducrin

Re: recherche d'un jugement a St Etienne en 1860

Inviato: 25 maggio 2020, 18:57
da meucon
Bonjour Danielle
Ce ne sera pas facile vu le nombre de notaire ou avoir une information supplémentaire
Notaires.xls
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Jean Claude